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Accueil -> Assurance Vie

Sommaire thématique Assurance Vie

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Les caractéristiques techniques
Les évolutions et nouveautés de l'Assurance Vie
Les éléments financiers du contrat d'Assurance Vie
Les aspects juridiques de l'Assurance Vie
La fiscalité de l'Assurance Vie
Les cadres fiscaux spécifiques éligibles à l'Assurance Vie
Assurance Vie et gestion de patrimoine
Les articles d'actualité d'Avenue des Assurés

L'intégralité de nos articles est consultable gratuitement.
Légende des pictogrammes :
Articles d'initiation - particulièrement adaptés pour une première approche de l'Assurance Vie
Articles d'approfondissement - adaptés aux titulaires de contrats d'Assurance Vie
Articles d'expertise - adaptés à l'optimisation de vos contrats d'Assurance Vie

Les caractéristiques techniques de l'Assurance Vie

Généralités de l'Assurance Vie : objectif, fonctionnement et risques couverts

Les différentes formules de contrats d'Assurance Vie

La rente viagère en Assurance Vie

Comment comparer efficacement les contrats d'Assurance Vie entre eux

 

Les évolutions et nouveautés de l'Assurance Vie

Modification des modalités dl'acceptation du bénéfice du contrat

Projet de Loi : compléter l'AGIRA et la recherche des bénéficiaires

Le montant minimum de rente permettant une sortie en capital

Les contrats non réclamés financent le Fonds de Réserve des Retraites

Les derniers projets d'évolution de l'Assurance Vie

Aménagements de l'épargne retraite

Modification de la perception des prélèvements sociaux

L'amendement Fourgous : transfert des contrats monosupports Euro en contrats multisupports Unités de compte

Loi DDAC et recherche des bénéficiaires : création de l'Agira

 

Les éléments financiers du contrat d'Assurance Vie

Les différents types de supports d'investissement

Le fonds en Euro

Le fonds en Unités de Compte

Liste des taux de rendement servis sur les fonds Euro en 2005

Liste des taux de rendement servis sur les fonds Euro en 2006

Liste des taux de rendement servis sur les fonds Euro en 2007

Optimisez votre investissement en Unités de Compte Nouveau !

 

Les aspects juridiques de l'Assurance Vie

Les différentes structures juridiques de contrats d'Assurance Vie : contrats individuels, collectifs et associatifs

Les droits et obligations des intervenants au contrat d'Assurance Vie

Comment désigner efficacement ses bénéficiaires ?

Le bénéficiaire acceptant

Acceptation et rachat. Compatibles ?

La souscription du contrat d'Assurance Vie par un mineur

La souscription du contrat d'Assurance Vie par un majeur protégé

La stipulation pour autrui ou pourquoi le contrat d'Assurance Vie est-il insaisissable et géré hors succession ?

Les limites juridiques au principe de non intégration successorale

Les jurisprudences qui ont construit l'Assurance Vie

Synthèse des jurisprudences 2005 en Assurance Vie

Synthèse des jurisprudences 2006 en Assurance Vie Nouveau !

 

La fiscalité de l'Assurance Vie

La fiscalité de l'Assurance Vie : sommaire général

La fiscalités de produits : rachats et terme du contrat

La fiscalité des capitaux décès

Le barème des droits de succession et de donation

La fiscalité des bons ou contrats de capitalisation

Contrats multisupports en Unités de Compte et plafonnement de l'ISF

 

Les cadres fiscaux spécifiques éligibles à l'Assurance Vie

Le PERP (Plan d'Epargne Retraite Populaire)

Les textes fondateurs du PERP

Les contrats Epargne Handicap Nouveau !

Les contrats Rente Survie Nouveau !

Le cadre PEP Assurance

 

Assurance Vie et gestion de patrimoine

Le démembrement de la clause bénéficiaire

Le remploi de capitaux démembrés

La co-adhésion avec dénouement au premier décès dans le cadre de la communauté légale

La co-adhésion avec dénouement au premier décès dans le cadre de la communauté universelle

La co-adhésion avec dénouement au second décès dans le cadre de la communauté universelle

Adapter son contrat d'Assurance Vie à son régime matrimonial (tableau de synthèse)

 

Les articles d'actualité d'Avenue des Assurés


Les taux annoncés par AXA sur ses fonds euro en 2008 se situent dans la moyenne du marché.


Les bancassureurs semblant s'être attendus les uns les autres, c'est au tour du Crédit Agricole et de LCL d'annoncer les taux de rendement 2008 obtenus sur les fronds euro des contrats d'assurance vie qu'ils ditribuent.


Ce mercredi, la Société Générale annonce les taux 2008 distribués sur les fonds euro de ses contrats gérés par Sogecap, sa filiale assurance vie.


Un taux 2008 en forte baisse pour Dynavie, contrat d’assurance vie multisupports créé à la fin de l’année 1997 par la société mutuelle d’assurance vie Capma-Capmi, adhérente de Monceau Assurances.


Par arrêté du 21 janvier 2009, publié au Journal Officiel le 29 janvier 2009, l'INSEE est autorisé à transmettre le répertoire national d'identification des personnes physiques (RNIPP).


A son tour, Linxea annonce le rendement de son contrat Linxea Vie.


Le contrat Boursorama Vie, embarquant le fonds Euro Eurossima de Générali, fonds le plus répandu auprès des distributeurs internet, annonce un taux de rendement net pour 2008 sans grande surprise.


ACM Vie et CIC Assurances, les deux filiales d'assurance vie du Groupe bancaire, annoncent la rentabilité de leurs fonds euro.


Les taux de rendement 2008 de la gamme assurance vie de BNP Paribas viennent d'être annoncés et semblent confirmer la faiblesse des taux que serviront les bancassureurs en 2008.


L'AGIPI annonce son rendement 2008 (Publié le 28/01/2009)
L'AGIPI (Association Générale Interprofessionnellede Prévoyance et d'Investissement) annonce le taux 2008 distribué sur son contrat d'Assurance Vie CLER.


Générali annonce les rendements 2008 servis sur l'ensemble de sa gamme traditionnelle, ainsi que sur le contrat e-novline embarquant le fonds Eurossima, fonds largement répondu au sein des contrats distribués sur Internet.


Mes Placements Vie annonce aujourd'hui la rémunération que percevront les adhérents au contrat du même nom.


Le rendement du fonds en euros des contrats d’assurance vie de Legal and General (France) reste quasiment identique à celui de l’année passée.


Avec plus de 170 contrats référencés, le comparateur Assurance Vie 100% objectif et indépendant n'est pas un comparateur comme les autres.


Les MMA annoncent le rendement 2008 de leur gamme de contrats d'assurance vie, à savoir les contrats MMA Multisupport, MMA Croissance, Long Cours et Di@log. De la même manière, ADIF annonce également ses résultats 2008 pour ses contrats ADIF Optimum et ADIF Epargne.


Pro BTP, et sa filiale assurance vie SAF BTP vie, annoncent leurs résultats 2008 pour l'ensemble de leur gamme. Celle-ci est principalement composée des contrats Multisupport Confiance, Billet Confiance et Livret Confiance.


Le Conservateur vient de communiquer ses taux de rendement pour l'exercice 2008. Malgré une baisse sensible par rapport à 2007 s'établissant en moyenne à - 0.30%, le Conservateur n'en affiche pas moins pour 2008 des rendements au-dessus de la moyenne du marché (s'établissant à 4.42%) en entrant même dans le TOP 3.


La Pérennité, société du Groupe Crédit Mutuel Nord Europe, présente les rendements 2008 de ses contrats d’assurance vie multisupports.


Avenue des Assurés poursuit le développement de l'information objective au profit de ses visiteurs. Retrouvez dès le lundi 26 janvier 2009 sur Avenue des Assurés le comparateur Assurance Vie 100% objectif et indépendant.


A son tour FAPES Diffusion, cabinet de courtage ouvert à tous et dédié aux associations membres de la Fapès, annonce les taux de rendement servis sur ses contrats d'assurance vie en 2008.


La Carac, mutuelle d’épargne et de retraite, enregistre en 2008 des taux de rendement net parmi les meilleurs du marché pour trois de ses garanties d’assurance-vie en euros.


L’Association GAIPARE annonce un taux net en repli par rapport à 2007 pour le fonds en euros des contrats GAIPARE, également pour le contrat GAIPARE Selectissimo.


Soucieuse de préserver la sécurité de l'épargne confiée et de privilégier la relation dans la durée, Parnasse-MAIF, filiale d'assurance vie du groupe MAIF, maintient le cap en offrant à ses adhérents pour 2008 4,20 % net pour Nouveau Cap, son contrat assurance vie en Euros, et 4,14 % net pour le compartiment en euros de Libre Cap, son contrat d'assurance vie multisupport.


Le contrat Performance Absolue distribué par le courtier en ligne Performance Absolue Vie embarque à son bord le fond euro Apicil Euro Garanti. Ce support euro est le même que celui mis à disposition au sein des contrats Frontière Efficiente (Apicil) et Bourse Direct Vie (Bourse Direct).


Le nouveau groupe APRIONIS, né le 09 janvier 2009 de la fusion des entités spécialistes de la protection sociale APRI et IONIS, annonce les taux de rendement 2008 des fonds euro mis à disposition des adhérents sur les contrats d'assurance vie de sa gamme.


Axéria Vie, la compagnie d’assurance-vie d‘April Group, annonce un taux de rendement net de 5,25% sur son fonds en euro pour ses contrats phares Arborescence Opportunités et Patrimoine Opportunités.


Apicil annonce pour 2008 un taux de rendement élevé sur son fonds euro Apicil Euro Garanti, toutefois en diminution de 0.15 points par rapport à la rémunération servie en 2007.


Cette fin d'année 2007 semble être résolument monopolisée par les organismes assureurs à vocation mutualiste. C'est en effet au tour du groupe SMABTP, et plus particulièrement SMAvie BTP, d'annoncer les taux de rendement issus des fonds euro de ses contrats d'assurance vie pour 2008.


Surprise de dernière minute, un amendement au projet de loi de finances pour 2009 déposé par Michel Hunault, député de Loire Atlantique, et accepté par le Sénat, porte à 2010 la fin de la période transitoire.


Le taux de rendement MIF sera pour l’année 2008 de 4,50% (nets, hors contributions sociales) pour l'ensemble de sa gamme Assurance Vie.


Lors de la célébration des 110 ans de sa filialle "Le sou médical", la direction de la MACSF a communiqué sur le taux de rendement qu'elle servira en 2008 sur son contrat d'assurance vie en euro, le contrat RES.


Mutavie, branche assurance-vie du groupe Macif, vient de fixer les taux servis et les résultats des contrats de sa gamme.


Le Groupe APICIL, spécialiste de l’assurance de personnes, innove en ligne et lance www.apicil.com qui permet la souscription et le paiement en ligne en garantissant une prise en charge sous 24 h.


Solidarité, engagement, et épargne : trois thèmes au cœur de l’offre d’assurance-vie solidaire lancée par Generali sur Internet - www.epargnesolidaire-generali.fr


Pour la quatrième année consécutive, Avenue des Assurés met à votre disposition le comparatif des taux de rendements servis par les fonds euro des assureurs en 2008. Ce comparatif se veut le plus exhaustif et complet que l'on puisse trouver sur le Net.


Matmut Vie annonce le taux de rendement servi sur le fonds euro de son contrat Matmut Vie Epargne en 2008. Ainsi, les titulaires de ce contrat se voient rémunérer leur épargne à hauteur de 4.65% nets de frais de gestion. Pour mémoire, ce taux reste inchangé par rapport à celui servi en 2007 (voir notre récapitulatif des taux 2007).


Linxea lance le support Exigence 14% (Publié le 30/11/2008)
Dans un contexte d'incertitude sur les marchés, les acteurs recherchent des solutions permettant de bénéficier du potentiel de reprise des marchés tout en offrant un degré de protection élevé de leur investissement initial. Pour répondre à ce besoin LinXea innove encore et propose à ses clients : eXigence 14%


Le disponible fiscal PERP pour 2009 (Publié le 30/11/2008)
Les limites de déductibilité du PERP se calculent par rapport au PASS de l’année précédente. Ainsi, les limites 2009 s’apprécieront en fonction du revenu net et du PASS 2008 (33 276 Euros).


Prévue initialement à 3,4%, l’augmentation du plafond de la sécurité sociale sera de 3,1% suite à la révision à la baisse de la prévision de l’évolution du salaire moyen par tête pour 2009. A compter du 1er janvier 2009, le nouveau plafond de la Sécurité sociale s’élèvera ainsi à 2 859 EUR par mois, soit 34 308 EUR annuels pour 2009. La revalorisation du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale a un impact direct sur le disponible fiscal des contrats Madelin.


Sérénité Viagère, le nouveau contrat de Monceau Assurances réussit à conjuguer, dans un même produit, perception d’un revenu viager et protection des proches. L’assuré peut également, à tout moment, percevoir la valeur de rachat de son contrat. Une création audacieuse et unique qui répond à une véritable attente de ses sociétaires.


Suite à l’annonce de la Ministre de l’Economie sur la libéralisation à horizon 2010 du secteur de l’assurance emprunteur sur les prêts immobiliers, la Macif se réjouit de cette liberté de choix nouvellement offerte aux consommateurs qui apportera plus de concurrence et de transparence pour favoriser la baisse des prix, sur un poste clé d’optimisation du crédit immobilier.


ACMN Vie et Hedios Patrimoine poursuivent leur collaboration en proposant ce nouveau contrat diversifié sur Internet à frais réduits.


Réforme de l'assurance emprunteur (Publié le 25/11/2008)
Christine Lagarde, ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, a reçu ce jour, en présence des associations de consommateurs et des fédérations professionnelles de la banque et de l'assurance, les conclusions de la consultation sur l'assurance emprunteur lancée au premier semestre 2008.


Faisant suite à d'autres assureurs, tels que GAN Assurances et Groupama qui avaient ouvert le bal, Maaf Vie vient de rendre public les taux de rendement 2008 servis sur ses contrats


LinXea, courtier en ligne depuis 2001, innove encore en élargissant sa gamme de contrats d’assurance vie et en devenant ainsi le premier courtier online à présenter plusieurs contrats interne à 0% sur une même plateforme. 


Depuis déjà quelques semaines, Julie (Assistante Digitale) aide les visiteurs du site Web www.VitaeSante.fr à la sélection et à la souscription aux offres personnalisées de produits de complémentaire Santé de Mornay Services.


LinXea et ACMN Vie s’associent et proposent deux nouveaux contrats d’assurance vie 100% en ligne. Ces contrats viennent compléter l’offre de LinXea et accroître la présence d’ACMN Vie sur Internet.


LinXea annonce la sortie officielle de sa nouvelle plateforme multiproduits le 08 Novembre 2008. De nombreuses nouveautés seront à disposition des clients de Linxea et des visiteurs sur ce nouvel espace accessible à compter du 08 Novembre 2008 sur le site de Linxea.


Solidité financière de MAAF VIE (Publié le 03/11/2008)
Dans le contexte actuel de crise financière, de nombreux clients s'interrogent sur la solidité financière de leur assureur et sur la fiabilité de leur placement. MAAF vie répond aux inquiétudes de ses sociétaires.


La MAIF s'engage dans le covoiturage (Publié le 03/11/2008)
Soucieuse d'apporter des solutions de transports sûres et économiques à ses sociétaires, la MAIF a décidé de lancer pour ses assurés un service de covoiturage accessible sur www.maif.fr.


A l'occasion du salon Patrimonia, Cardif annonce le lancement de son contrat d'assurance vie en ligne Multiplusweb. Le site web www.multiplusweb.fr permet au client de souscrire en ligne un contrat d'assurance vie multigestionnaire, tout en bénéficiant du conseil d'un CGPI (Conseiller en Gestion de Patrimoine Indépendant).


Christine LAGARDE et Roselyne BACHELOT ont présenté à l’occasion de la mise en ligne du rapport d’évaluation de l’application de la convention « AERAS » des mesures pour faciliter l’accès au crédit.


Stratégie de communication de groupe oblige, Groupama, à l'instar de Gan Assurances, à décidé d'ouvrir le bal des annonces de taux de rendement obtenus sur les fonds libellés en euro en 2008.


Gan Assurances ouvre de bonne heure le bal des annonces de taux de rendement servis sur les fonds libellés en euro. Avec un portefeuille de valorisation sécuritaire, les taux de rendement nets de frais de gestion sont en progression de 0.10% par rapport à 2007.


M. Guy ARNOUIL, Président de Landes Mutualité, mutuelle généraliste interprofessionnelle fortement implantée dans les Landes et les Pyrénées Atlantiques, et M. Aurélien ROY, Président de Vittavi, mutuelle étudiante du Sud-Ouest, ont annoncé le 10 octobre 2008, à Bordeaux, le regroupement de leurs sociétés pour créer le Groupe Vittavi Mutualité.


Avec monabanq.vie et monabanq.vie Premium, monabanq. lance une gamme d’assurance vie innovante, simple, compétitive, 100% Internet.


Depuis plusieurs années monabanq. propose à ses clients un Livret bancaire, très souvent élu meilleur taux du marché, dont l’ambition constante est d’offrir une bonne performance dans la durée. Aujourd’hui monabanq. souhaite apporter une logique complémentaire à cette ambition en proposant une rémunération dont le taux progresse avec l’épargne investie.


Face à la situation actuelle sur les marchés financiers internationaux et plus particulièrement suite à la mise en faillite de Lehman Brothers, et aux difficultés rencontrées par des sociétés financières aux Etats-Unis et en Europe, ACMN Vie souhaite, dans un souci permanent de transparence, vous informer sur sa situation et sur les impacts direct et indirects de cette crise sur ses fonds en euros.


Depuis plusieurs décennies, les épargnants français ont calqué leurs comportements sur une configuration de marché désormais révolue, sur des modes de pensée dont ils n’ont pas encore pris toute la mesure de l’obsolescence. Or le changement de paradigme en cours a des incidences bien réelles sur la rémunération de leur patrimoine financier.


Depuis près de deux ans, le Groupe TAITBOUT, acteur majeur de la protection sociale en France et à l’international, a mis en place un processus de dématérialisation basé sur la saisie en ligne ou la transmission via le portail Net Entreprises des déclarations annuelles des salaires faites par ses entreprises adhérentes en retraite. Cette année, le Groupe TAITBOUT a lancé une démarche du « tout dématérialisé ».


La Mutuelle des Artisans a réuni ses 120 élus lors de son Assemblée Générale annuelle, le 24 septembre à Paris. Outre l’approbation des comptes de l’exercice passé, les délégués ont pris plusieurs décisions qui visent à conforter le développement de la Mutuelle , avec la création de nouveaux produits ou l’ouverture à d’autres publics.


La Direction Internet de l’assureur Generali et le site Badiliz.fr, premier site d’annonces gratuites au féminin ont conduit une étude auprès des femmes autour de trois grands thèmes : leur vie quotidienne, leurs finances et leurs usages de l’Internet afin de mieux comprendre leur quotidien et leurs préoccupations.


Natixis Assurances, France Domicile, enseigne de référence des services à la personne, et UNA, 1er réseau de l'aide, des soins et des services à domicile, ont décidé de s'associer, convaincus qu'acteurs de l'assurance et professionnels des services à la personne doivent se rapprocher pour encore mieux accompagner les personnes en perte d'autonomie.


La MAIF s'associe à la sortie du film "Entre les murs" de Laurent Cantet, Palme d'Or au festival de Cannes 2008.


MonFinancier et ACMN Vie s’associent et proposent un nouveau contrat d’assurance vie 100% en ligne. Ce contrat complète l’offre de MonFinancier et renforce la présence d’ACMN Vie sur Internet. Une version capitalisation est également proposée.


LinXea diversifie son offre et propose des investissements en nue propriété, en partenariat avec PERL.


Le groupe Macif lance jusque fin 2008 une vaste consultation afin de déterminer ses priorités stratégiques pour la période 2010-2015.


Déjà plus de 260 contrats d'Assurance Vie pour lesquels nous vous communiquons les taux de rendement servis sur les fonds libellés en euro en 2007.


Découvrez les annonces de taux de la Caisse d'Epargne, du Crédit Agricole et du LCL. Déjà plus de 240 contrats d'assurance vie sont référencés par notre veille juridique.


Le contrat Hedios Vie s’articule dorénavant autour d’une Sélection de 50 fonds conseillés (2% chacun) pour limiter les risques grâce à une plus grande diversification à long terme (20 nouvelles sociétés de gestion). Les 50 supports retenus dans la répartition conseillée ont été choisis auprès de 50 Maisons de Gestion.


Plus de 200 taux de rendement actuellement référencés sur Avenue des Assurés. Ce jour marque également l'annonce d'un nouveau plus haut sur le marché des taux de rendement avec 5.10% pour le contrat Diade Evolution d'UFG.


Ce mercredi, la Banque Postale annonce ses taux, de la même manière que Banque Populaire et UFG.


Retrouvez les annonces des taux de rendement 2007 servis sur les fonds euro des contrats distribués par l'Asac-Fapès et ESCA Prévoyance.


Notre veille financière vous informe sur les dernières annonces de taux. Au 18 janvier 2008, c'est au tour d'AXA et de l'AGIPI d'annoncer leurs taux, juste après ceux de la MIF et de J'Epargne Utile.


Les aménagements apportés à ce multisupports, contrat phare du CMNE, visent à lui donner encore plus de souplesse, à en faire un véritable « contrat pour la vie », avec une formule très accessible destinée aux enfants, et, pour les seniors une formule très sécurisée offrant notamment une garantie plancher viagère et gratuite.


Mutavie, branche assurance-vie du Groupe Macif, étoffe sa gamme avec le lancement le 14 janvier 2008 de deux nouveaux contrats multisupports : Livret Vie Option et Actiplus Option.


Mardi 15 février, suite à la mise à jour de notre récapitulatif, nous vous annonçons les taux de rendement servis sur plus de 140 contrats d'assurance vie.


Monceau Assurances annonce le taux 2007 de son contrat Dynavie. Retrouvez également l'ensemble des taux 2007 servis sur la gamme de contrats d'assurance vie de SwissLife.


Au mercredi 09 janvier 2008, notre veille financière recense les taux servis sur 101 contrats d'assurance vie, représentant 24 distributeurs couvrant les marchés de l'assurance traditionnelle, de la bancassurance et du courtage en ligne.


Les rendements de 59 contrats d'assurance vie répartis parmi 9 distributeurs traditionnels et online figurent dans notre récapitulatif 2007.


Jeudi 03 janvier 2007, de nouveaux taux de rendement sont mis en ligne.


L'article 9 de la Loi TEPA prévoit le principe de l'actualisation annuelle au 1er janvier de chaque année, en fonction de l'inflation, des tranches des différents barèmes ainsi que des abattements correspondants. Concernant l'exercice 2008, la revalorisation des tranches et abattements s'élève à 1.3% (évolution de l'indice des prix hors tabac).


Notre récapitulatif des taux de rendement des fonds euro servis en 2007 sur les contrats d'Assurance Vie s'enrichit. A consulter.


Le plafond de déduction Madelin est directement déterminé par le montant du bénéfice imposable de l'année en cours, qui est ensuite comparé au Plafond Annuel Sécurité Sociale (PASS) de l'année en cours. Ainsi, pour 2008, le Bénéfice Imposable devra être comparé à 33 276 Euros.


Le disponible fiscal PERP pour 2008 (Publié le 29/12/2007)
Les limites de déductibilité du PERP se calculent par rapport au PASS de l’année précédente. Ainsi, les limites 2008 s’apprécieront en fonction du revenu net et du PASS 2007 (32 184 Euros). Afin de déterminer le disponible fiscal, le revenu net d’activité professionnel 2007, après abattement de 10%, est donc comparé au PASS 2007.


Comme tous les ans depuis 2005, Avenue des Assurés vous permet pour l'exercice 2007 de suivre le récapitulatif des annonces de taux de rendements nets servis sur les fonds libellés en euro des différents contrats d'Assurance Vie. Les taux annoncés, conformément à la réglementation, sont exprimés nets de frais de gestion et bruts de prélèvements sociaux.


On en parle depuis des années, le régime de l'acceptation bénéficiaire sera sans doute bientôt aménagé. Ce sujet, qui a fait couler tellement d'encre et grincer tellement de dents, revient avec force sur le devant de la scène en cette fin d'année 2007. Car si le bon sens, et pour certains cas la morale, veulent voir disparaitre cette épée de Damoclès pesant sur la tête du souscripteur, il n'en reste pas moins que l'acceptation bénéficiaire demeure un des fondements juridiques de l'Assurance Vie.


Une proposition de Loi datée du 21 septembre 2007 et présentée par Jean-Michel Fourgous, déjà connu dans le monde de l'Assurance suite à son célèbre Amendement, et Yves Censi, député de l'Aveyron, vient compléter la loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire du 15 décembre 2005 (loi DDAC). Cette proposition a été adoptée à l’unanimité par les députés, jeudi 11 octobre 2007. Ce texte vise à « favoriser la recherche des bénéficiaires des contrats d’assurance vie non réclamés ou en déshérence et garantir les droits des assurés ». A cet effet, le texte, prévoit d’insérer dans le Code des assurances un nouvel article L.132-9-3.


La Macif, la MAIF et Nexity, conformément au projet annoncé le 21 septembre, sont entrés, ce jour, au capital d’Oterom Holding (société constituée avec le Groupe Caisse d’Epargne et, prochainement, Christophe Crémer), qui détient une participation majoritaire dans Meilleurtaux. Le projet des partenaires, en confortant le modèle d’indépendance de Meilleurtaux, est d’être créateur de valeur au profit de la société et de l’ensemble de ses actionnaires, en accélérant et diversifiant son développement.


Le "paquet fiscal" autrement appelé loi TEPA (loi relative au Travail, à l'Emploi et au Pouvoir d'Achat), adoptée le 1er août 2007, vient considérablement modifier l'application du prélèvement forfaitaire de 20% relatif aux versements effectués avant l'âge de 70 ans sur les contrats d'Assurance Vie.


Mutavie, branche assurance-vie du Groupe Macif, lance deux nouveaux supports actions : LFP différencié zone euro et Ecofi zone euro. Ceux-ci enrichissent ainsi la gamme du contrat multisupport Actifonds. Pour diversifier leur épargne, les souscripteurs d'un contrat Actifonds ont dorénavant le choix entre cinq supports actions aux types de gestion différents.


Parution de la lettre d'information d'Avenue des Assurés - Mai-Juin 2007


Par le biais de ce nouvel article, nous vous proposons un résumé des principales décisions de justice en Assurance Vie ayant marqué l'année 2006. Une première constation s'impose : les décisions de justice rendues en 2006 sont dans la droite ligne de celles rendues en 2005, aucune évolution majeure n'étant à retenir. Dans un second temps, on constate rapidement que les demandes d'exercice de la faculté de renonciation établies sur le fondement de l'article L.132-5-1 concernant les contrats d'Assurance Vie multisupports ayant subi une moiuns-value sont, d'une part toujours aussi nombreuses, et d'autre part toujours aussi favorablement accueillies par les tribunaux.


Les valeurs morales et sociales ainsi que l’écologie font désormais partie intégrante de tous les grands débats de société. L’Investissement Socialement Responsable (ISR) a vocation à réconcilier le monde de la Finance avec la notion de Développement Durable en permettant aux épargnants d’investir sur des fonds composés de valeurs d’entreprises respectant les besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs, selon le Rapport Bruntland, premier ministre norvégien et rapporteur du projet de la Commission Mondiale pour l’environnement et le développement.


Parution de la lettre d'information d'Avenue des Assurés - Mars-Avril 2007


MMA lance sa journée zéro tracas (Publié le 28/03/2007)
MMA a voulu identifier les tracas de la vie quotidienne des Français à travers un sondage realisée par Ipsos en février 2007 en collaboration avec le Parisien. Ces tracas ont été hiérarchisés en trois catégories principales : les tracas les plus énervants, les tracas les plus fréquents et enfin les tracas les plus durables.


Suite au changement d’identité des services financiers de Carrefour se nommant dorénavant PASS Services Financiers, l’enseigne de grande distribution propose dorénavant son offre Assurance Vie « Carrefour Horizons » en ligne.


Après vous avoir informé dès décembre dernier sur l'évolution attendue des taux de rendement servis sur les fonds euro des contrats d'assurance vie en 2006, vous trouverez ci-dessous la liste évolutive des annonces officielles de taux. Les taux annoncés sont exprimés nets de frais de gestion et bruts de prélèvements sociaux. Données mises à jour au 10 mars 2007.


Parution de la lettre d'information d'Avenue des Assurés - Janvier-Février 2007


La Fédération Française des Sociétés d’Assurances (FFSA) vient de publier les chiffres de la collecte en Assurance vie sur le mois de janvier 2007. Celle-ci apparait en repli de 7% par rapport à janvier 2006. Mais sommes-nous pour autant en présence d'une année noire pour l'Assurance Vie ?


Suite au dernier rapport du Médiateur de la République au sein duquel figure une analyse du sort des contrats d'assurance vie non réclamés par les bénéficiaires, la FFSA (Fédération Française des Sociétés d'Assurance) a décidé d'apporter quelques précisions.


Domus Vi, première entreprise française de services aux seniors, annonce l’entrée à son capital de la Caisse Nationale des Caisses d’Epargne et du Groupe Macif à hauteur de 17% chacun.


Au 1er février 2007, la constation d'une légère diminution des taux servis en 2006 par rapport à 2005 s'impose. En attendant que tous les assureurs annoncent leurs taux, la baisse moyenne du marché s'établit entre 0.15 et 0.20 % par rapport à 2005. Le taux moyen servi sur le marché s'établit entre 4.10 et 4.15%.


Assurance vie : nouvelles annonces de taux de rendement servis sur les fonds euro en 2006 diffusées par AFER, la Mondiale et la Banque Populaire. Une tendance se dégage : la stabilité des taux par rapport à 2005.


Traditionnellement en début d'année, les annonces de taux de rendement nets servis s'accompagnent des taux minimum garantis pour l'année en cours. Au-delà des taux garantis, éléments dont doit tenir compte tout épargnant, la participation aux bénéfices, servie quant à elle en fin d'exercice, permettra d'obtenir le taux de rendement net.


L’article 20 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale 2007 (LFSS 2007), adoptée le 30 novembre 2006 vient harmoniser le mode de perception des prélèvements sociaux sur les produits générés par les contrats d’Assurance Vie (intérêts et plus-values). Les prélèvements sociaux sont dus lors des rachats (ou terme). En revanche, les capitaux versés suite au décès de l’assuré sont exonérés de prélèvements sociaux.


Certains aménagements de l’épargne retraite sont envisagés. Ils portent notamment sur la familiarisation du plafond de déductibilité, l’exonération d’ISF des rentes servies par un PERP, un PERCO ou un PERE ainsi que sur l’assouplissement de la condition liée à la cessation d’activité.


Parution de la lettre d'information d'Avenue des Assurés - Décembre 2006


Cet article s’adresse particulièrement aux souscripteurs de contrats d’Assurance Vie qui cherchent un rendement supérieur à celui généré par les fonds en euro et acceptant une diversification partielle de leur épargne, mais qui par manque de temps ou de savoir-faire, ne peuvent se permettre de devenir des spécialistes émérites des marchés financiers.


L'arrêté du 15 novembre 2006 du ministère de la santé et des solidarités, publié au journal officiel du 28 novembre 2006, fixe le Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS) pour l'année 2007 à 32 184 Euros. La revalorisation du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale a un impact direct sur le disponible fiscal Madelin.


Le disponible fiscal PERP pour 2007 (Publié le 08/12/2006)
L'arrêté du 15 novembre 2006 du ministère de la santé et des solidarités, publié au journal officiel du 28 novembre 2006, fixe le Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS) pour l'année 2007 à 32 184 Euros. La revalorisation du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale a un impact direct sur le disponible fiscal du PERP.


Depuis plus d’une dizaine d’années, les rendements servis sur les fonds en euro n’ont cessé de décroître, suivant inéluctablement la baisse régulière des rendements obligataires. Pourtant, les rendements servis par les assureurs sur leurs fonds libellés en euro en 2005 laissaient déjà entrevoir une tendance pour 2006.


Parution de la lettre d'information d'Avenue des Assurés - Octobre/Novembre 2006


Nous vous proposons une synthèse des projets d’évolution de l’Assurance Vie en France (le projet de loi pour le développement de la participation et de l’actionnariat salarié ainsi que l’avant projet de loi en faveur des consommateurs) ainsi qu’un point sur les textes relatifs à l’Assurance Vie publiés en juillet et août 2006.


En exclusivité, les premières offres de taux garantis pour 2007 sur les supports en euro.


Les contrats non réclamés seraint perçus par l'Etat afin de financer la branche retraite.


Déposivie devient le dépositaire français des clauses bénéficiaires. Découvrez comment cette offre révolutionne l'Assurance Vie


La lettre d'information d'Avenue des Assurés de septembre 2006 est disponible


Le nouveau seuil de rente viagère permettant la libération du capital passe à 40 Euros


Analyse de l'impact de la réforme des succession 2007 sur le régime des contrats d'Assurance Vie


La lettre d'information d'Avenue des Assurés de juillet-août 2006 est disponible


Le gouvernement réfléchit à un nouveau mode de perception des prélèvements sociaux sur les contrats multisupports


A quoi correspondent les contrats Epargne Handicap et Rente Survie ? Quels objectifs ? Quels avantages ?


Loi DDAC : création de l'Agira (Publié le 12/05/2006)
L'organisme de recherche des bénéficiaires est opérationnel


A lire pour savoir à quoi ressemble l'Assurance Vie en 2006


En exclusivité, les premieres publications de taux (mise à jour le 19 mars 2006)


Ce montage est-il juridiquement viable? Quelles peuvent en être les conséquences ?


La loi de Finances 2006 impacte directement et indirectement l'Assurance Vie. En voici le détail.


Les premiers taux garantis pour 2006 (Publié le 28/01/2006)
Déjà publiés ou non, nous vous informons sur les premiers taux garantis pour 2006


Certains assureurs se penchent avec attention sur les textes de la Loi.


La revalorisation du plafond Sécurité Sociale 2006 modifie le disponible fiscal


Enquête (c)Novamétrie menée auprès de 90 journalistes spécialisés


Eclaircissements et précisions sur les rumeurs actuelles


La protection du souscripteur accrue, celle des assureurs aussi.


Vers les contrats multisuports en Unités de Compte. Atouts et mises en garde


Les contrats en Unités de compte ne seraient pas pris en compte dans les revenus


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