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TAUX EURO 2008
Le plus élevé : Patrimoine Opportunités : 5.25%
Plus forte
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Winalto (Maaf) : +0.25
Plus forte
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Skandia Archipel : -0.55
Tendance marché :
ACCES COMPARATIF 2008 |
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Il existe quatre grandes familles de contrats d'Assurance Vie :
Ce type de contrat d'Assurance Vie est conclu directement entre l'Assureur et le souscripteur. Aucun intermédiaire n'entre en jeux. Chaque contrat conclu possède donc sa propre identité juridique distincte des autres contrats conclus par les autres souscripteurs.
Il est ainsi possible pour le souscripteur de "négocier" certaines clauses du contrat (dans le cas de versements conséquents).
Le contrat collectif est un contrat "cadre" dans lequel l'ensemble des clients adhère.
Concrètement, le contrat est conclu entre l'Assureur et la personne morale chargée de distribuer ce contrat. Le cas typique est le bancassureur. La banque, qui ne possède pas par définition l'agrément nécessaire pour être Assureur, souscrit donc un contrat auprès d'un Assureur pour le compte de ses clients.
A noter ici que les termes employés changent : le souscripteur est la personne morale (la banque dans notre exemple) et le client est l'adhérent au contrat.
Le souscripteur (personne morale) fixe les règles d'adhésion au contrat et donne obligatoirement son accord pour toutes modifications ultérieures apportées au contrat par l'Assureur.
Les conditions ne sont donc pas négociables pour le client et les modifications apportées au contrat s'appliquent donc à la totalité des clients-adhérents.
Il s'agit exactement de la même structure que le contrat collectif à adhésion facultative, si ce n'est qu'ici la personne physique éligible à ce contrat a l'obligation d'adhérer au contrat. Despotique ? Non évidemment. Il s'agit même de contrats particulièrement avantageux. Un exemple concret est le contrat de retraite-entreprise mis en place par l'employeur au profit de ses salariés. L'employeur souscrit un contrat auprès d'un Assureur pour le compte de ses salariés, après avoir défini le collège de salariés concernés (en général, l'employeur distingue un collège de salariés non cadres et un collège de salariés cadres). Les salariés concernés par l'offre sont ainsi obligés d'adhérer à ce contrat (sur lequel bien souvent l'employeur abonde les versements définis en pourcentage du salaire de ses salariés).
Ces contrats sont souvent reconnaissables sous le terme "Article 83".
Encore appelé contrat Groupe. Ce type de contrat d'Assurance Vie ne peut être souscrit que par une association d'épargnants. La personne physique seule ne peut y adhérer. L'étape préalable est donc de faire partie d'une association habilitée à souscrire ce type de contrat.
La procédure pour en bénéficier est extrêmement simple. Le client adhèrant au contrat adhère de la même manière automatiquement à l'association ayant souscrit le contrat. L'opération est totalement transparente.
Un indice tout de même : à l'adhésion, des frais d'adhésion sont demandés. Il s'agit des frais d'adhésion à l'association.
Ce type de contrat est utilisé pour les contrats Madelin et pour le PERP qui sont tous deux des contrats associatifs.
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| Avenue des Assurés |
