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Grande enquête de satisfaction Avenue des Assurés : faites nous connaitre vos impressions en cliquant ici
Taux euro 2007 Le plus élevé : Diade Evolution (UFG) : 5.10% Plus forte : Prédige (Crédit Agricole) : +0.50 Plus forte : Nuances Plus (Caisse d'Epargne) : -0.15 Tendance marché :
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Le Plan du site d'Avenue des Assurés

L'OFFRE ANTI-ACCEPTATION DEPOSIVIE

Découvrez comment supprimer à vie tout risque d'acceptation de votre contrat et comment nous pouvons apporter conseil et assistance à vos bénéficiaires

 

ASSURANCE VIE

Sommaire

Généralités de l'Assurance Vie (objectif, risques couverts et fonctionnement)

Les différentes structures juridiques des contrats d'Assurance Vie

Les différentes formules de contrats d'Assurance Vie, la Rente Viagère et les bons de capitalisation

- les contrats de type « capital différé avec contre-assurance » (CDCA)

- les contrats de type « mixte »

- les contrats de type « rente viagère immédiate » et rente viagère en sortie de contrat

- les bons de capitalisation

Les différents types de support d'investissement (Euros et Unités de Compte)

le fonds en Euros

les fonds en Unités de compte

Le rôle de chaque intervenant au contrat (souscripteur, assuré, bénéficiaire en cas de vie et en cas de décès)

- l'assureur, le souscripteur et l'adhérent

- l'assuré

- le bénéficiaire en cas de vie et le bénéficiaire en cas de décès

La fiscalité de l'Assurance Vie et les cadres fiscaux spécifiques (PEP, DSK et futurs NSK)

- LA FISCALITE DES PRODUITS (fiscalité en cas de vie)

- LA FISCALITE DES CAPITAUX DECES

- LA FISCALITE DES BONS DE CAPITALISATION

Les contrats Epargne Handicap

Les contrats Rente Survie

Le PERP

Optimisez votre investissement en Unités de Compte

L'amendement Fourgous : transfert des contrats monosupports Euros en contrats multisupports Unités de compte

Loi DDAC et recherche des bénéficiaires : création de l'Agira

La stipulation pour autrui ou les particularités juridiques de l'Assurance Vie

Le bénéficiaire acceptant (acceptation du bénéfice du contrat d'Assurance Vie)

La désignation bénéficiaire

Les souscriptions spécifiques (mineurs et majeurs incapables)

Les techniques patrimoniales avancées (démembrement de clause bénéficiaire, co-adhésion)

- le démembrement de la clause bénéficiaire

- le remploi de capitaux démembrés

- la co-adhésion avec dénouement au premier décès dans le cadre de la communauté légale

- la co-adhésion avec dénouement au second décès dans le cadre de la communauté universelle

- la co-adhésion avec dénouement au premier décès dans le cadre de la communauté universelle

Les limites juridiques au principe de non intégration successorale (absence d'aléa et primes manifestement exagérées)

- la jurisprudence Praslicka

Les principales jurisprudences en Assurance Vie

Synthèse des jurisprudences 2005 en Assurance Vie

Adapter son contrat d'Assurance Vie à son régime matrimonial

Comment comparer efficacement les contrats d'Assurance Vie entre eux ?

 

ASSURANCE DECES PREVOYANCE

 

Sommaire

Généralités (prestations des régimes obligatoires de prévoyance, situation familiale et patrimoniale)

Les différentes formules de contrats d'assurance décès prévoyance

Les caractéristiques des contrats de prévoyance

La fiscalité des contrats d'assurance décès prévoyance

La base imposable à l'ISF

La sélection médicale (questionnaire médical, conséquences de la fausse déclaration)

Les interdictions légales d'assurance décès prévoyance

Comment comparer efficacement les contrats d'assurance décès prévoyance entre eux

 

ESPACE PROFESSIONNELS

 

Sommaire

Loi Madelin : intérêt fiscal et qualité du souscripteur

La retraite Madelin

La prévoyance Madelin

 

LA TRIBUNE D'AVENUE DES ASSURES

Assurance Vie et handicap : récupération des aides

PERP et retraite Madelin : les nouvelles rentes arrivent

 

ACTUALITES DE L'ASSURANCE

Sommaire de l'actualité

LinXea diversifie son offre et propose des investissements en nue propriété, en partenariat avec PERL.


Le groupe Macif lance jusque fin 2008 une vaste consultation afin de déterminer ses priorités stratégiques pour la période 2010-2015.


Déjà plus de 260 contrats d'Assurance Vie pour lesquels nous vous communiquons les taux de rendement servis sur les fonds libellés en euro en 2007.


Découvrez les annonces de taux de la Caisse d'Epargne, du Crédit Agricole et du LCL. Déjà plus de 240 contrats d'assurance vie sont référencés par notre veille juridique.


Le contrat Hedios Vie s’articule dorénavant autour d’une Sélection de 50 fonds conseillés (2% chacun) pour limiter les risques grâce à une plus grande diversification à long terme (20 nouvelles sociétés de gestion). Les 50 supports retenus dans la répartition conseillée ont été choisis auprès de 50 Maisons de Gestion.


Plus de 200 taux de rendement actuellement référencés sur Avenue des Assurés. Ce jour marque également l'annonce d'un nouveau plus haut sur le marché des taux de rendement avec 5.10% pour le contrat Diade Evolution d'UFG.


Ce mercredi, la Banque Postale annonce ses taux, de la même manière que Banque Populaire et UFG.


Retrouvez les annonces des taux de rendement 2007 servis sur les fonds euro des contrats distribués par l'Asac-Fapès et ESCA Prévoyance.


Notre veille financière vous informe sur les dernières annonces de taux. Au 18 janvier 2008, c'est au tour d'AXA et de l'AGIPI d'annoncer leurs taux, juste après ceux de la MIF et de J'Epargne Utile.


Les aménagements apportés à ce multisupports, contrat phare du CMNE, visent à lui donner encore plus de souplesse, à en faire un véritable « contrat pour la vie », avec une formule très accessible destinée aux enfants, et, pour les seniors une formule très sécurisée offrant notamment une garantie plancher viagère et gratuite.


Mutavie, branche assurance-vie du Groupe Macif, étoffe sa gamme avec le lancement le 14 janvier 2008 de deux nouveaux contrats multisupports : Livret Vie Option et Actiplus Option.


Mardi 15 février, suite à la mise à jour de notre récapitulatif, nous vous annonçons les taux de rendement servis sur plus de 140 contrats d'assurance vie.


Monceau Assurances annonce le taux 2007 de son contrat Dynavie. Retrouvez également l'ensemble des taux 2007 servis sur la gamme de contrats d'assurance vie de SwissLife.


Au mercredi 09 janvier 2008, notre veille financière recense les taux servis sur 101 contrats d'assurance vie, représentant 24 distributeurs couvrant les marchés de l'assurance traditionnelle, de la bancassurance et du courtage en ligne.


Les rendements de 59 contrats d'assurance vie répartis parmi 9 distributeurs traditionnels et online figurent dans notre récapitulatif 2007.


Jeudi 03 janvier 2007, de nouveaux taux de rendement sont mis en ligne.


L'article 9 de la Loi TEPA prévoit le principe de l'actualisation annuelle au 1er janvier de chaque année, en fonction de l'inflation, des tranches des différents barèmes ainsi que des abattements correspondants. Concernant l'exercice 2008, la revalorisation des tranches et abattements s'élève à 1.3% (évolution de l'indice des prix hors tabac).


Notre récapitulatif des taux de rendement des fonds euro servis en 2007 sur les contrats d'Assurance Vie s'enrichit. A consulter.


Le plafond de déduction Madelin est directement déterminé par le montant du bénéfice imposable de l'année en cours, qui est ensuite comparé au Plafond Annuel Sécurité Sociale (PASS) de l'année en cours. Ainsi, pour 2008, le Bénéfice Imposable devra être comparé à 33 276 Euros.


Le disponible fiscal PERP pour 2008 (Publié le 29/12/2007)
Les limites de déductibilité du PERP se calculent par rapport au PASS de l’année précédente. Ainsi, les limites 2008 s’apprécieront en fonction du revenu net et du PASS 2007 (32 184 Euros). Afin de déterminer le disponible fiscal, le revenu net d’activité professionnel 2007, après abattement de 10%, est donc comparé au PASS 2007.


Comme tous les ans depuis 2005, Avenue des Assurés vous permet pour l'exercice 2007 de suivre le récapitulatif des annonces de taux de rendements nets servis sur les fonds libellés en euro des différents contrats d'Assurance Vie. Les taux annoncés, conformément à la réglementation, sont exprimés nets de frais de gestion et bruts de prélèvements sociaux.


On en parle depuis des années, le régime de l'acceptation bénéficiaire sera sans doute bientôt aménagé. Ce sujet, qui a fait couler tellement d'encre et grincer tellement de dents, revient avec force sur le devant de la scène en cette fin d'année 2007. Car si le bon sens, et pour certains cas la morale, veulent voir disparaitre cette épée de Damoclès pesant sur la tête du souscripteur, il n'en reste pas moins que l'acceptation bénéficiaire demeure un des fondements juridiques de l'Assurance Vie.


Une proposition de Loi datée du 21 septembre 2007 et présentée par Jean-Michel Fourgous, déjà connu dans le monde de l'Assurance suite à son célèbre Amendement, et Yves Censi, député de l'Aveyron, vient compléter la loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire du 15 décembre 2005 (loi DDAC). Cette proposition a été adoptée à l’unanimité par les députés, jeudi 11 octobre 2007. Ce texte vise à « favoriser la recherche des bénéficiaires des contrats d’assurance vie non réclamés ou en déshérence et garantir les droits des assurés ». A cet effet, le texte, prévoit d’insérer dans le Code des assurances un nouvel article L.132-9-3.


La Macif, la MAIF et Nexity, conformément au projet annoncé le 21 septembre, sont entrés, ce jour, au capital d’Oterom Holding (société constituée avec le Groupe Caisse d’Epargne et, prochainement, Christophe Crémer), qui détient une participation majoritaire dans Meilleurtaux. Le projet des partenaires, en confortant le modèle d’indépendance de Meilleurtaux, est d’être créateur de valeur au profit de la société et de l’ensemble de ses actionnaires, en accélérant et diversifiant son développement.


Le "paquet fiscal" autrement appelé loi TEPA (loi relative au Travail, à l'Emploi et au Pouvoir d'Achat), adoptée le 1er août 2007, vient considérablement modifier l'application du prélèvement forfaitaire de 20% relatif aux versements effectués avant l'âge de 70 ans sur les contrats d'Assurance Vie.


Mutavie, branche assurance-vie du Groupe Macif, lance deux nouveaux supports actions : LFP différencié zone euro et Ecofi zone euro. Ceux-ci enrichissent ainsi la gamme du contrat multisupport Actifonds. Pour diversifier leur épargne, les souscripteurs d'un contrat Actifonds ont dorénavant le choix entre cinq supports actions aux types de gestion différents.


Parution de la lettre d'information d'Avenue des Assurés - Mai-Juin 2007


Par le biais de ce nouvel article, nous vous proposons un résumé des principales décisions de justice en Assurance Vie ayant marqué l'année 2006. Une première constation s'impose : les décisions de justice rendues en 2006 sont dans la droite ligne de celles rendues en 2005, aucune évolution majeure n'étant à retenir. Dans un second temps, on constate rapidement que les demandes d'exercice de la faculté de renonciation établies sur le fondement de l'article L.132-5-1 concernant les contrats d'Assurance Vie multisupports ayant subi une moiuns-value sont, d'une part toujours aussi nombreuses, et d'autre part toujours aussi favorablement accueillies par les tribunaux.


Les valeurs morales et sociales ainsi que l’écologie font désormais partie intégrante de tous les grands débats de société. L’Investissement Socialement Responsable (ISR) a vocation à réconcilier le monde de la Finance avec la notion de Développement Durable en permettant aux épargnants d’investir sur des fonds composés de valeurs d’entreprises respectant les besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs, selon le Rapport Bruntland, premier ministre norvégien et rapporteur du projet de la Commission Mondiale pour l’environnement et le développement.


Parution de la lettre d'information d'Avenue des Assurés - Mars-Avril 2007


MMA lance sa journée zéro tracas (Publié le 27/03/2007)
MMA a voulu identifier les tracas de la vie quotidienne des Français à travers un sondage realisée par Ipsos en février 2007 en collaboration avec le Parisien. Ces tracas ont été hiérarchisés en trois catégories principales : les tracas les plus énervants, les tracas les plus fréquents et enfin les tracas les plus durables.


Suite au changement d’identité des services financiers de Carrefour se nommant dorénavant PASS Services Financiers, l’enseigne de grande distribution propose dorénavant son offre Assurance Vie « Carrefour Horizons » en ligne.


Après vous avoir informé dès décembre dernier sur l'évolution attendue des taux de rendement servis sur les fonds euro des contrats d'assurance vie en 2006, vous trouverez ci-dessous la liste évolutive des annonces officielles de taux. Les taux annoncés sont exprimés nets de frais de gestion et bruts de prélèvements sociaux. Données mises à jour au 10 mars 2007.


Parution de la lettre d'information d'Avenue des Assurés - Janvier-Février 2007


La Fédération Française des Sociétés d’Assurances (FFSA) vient de publier les chiffres de la collecte en Assurance vie sur le mois de janvier 2007. Celle-ci apparait en repli de 7% par rapport à janvier 2006. Mais sommes-nous pour autant en présence d'une année noire pour l'Assurance Vie ?


Suite au dernier rapport du Médiateur de la République au sein duquel figure une analyse du sort des contrats d'assurance vie non réclamés par les bénéficiaires, la FFSA (Fédération Française des Sociétés d'Assurance) a décidé d'apporter quelques précisions.


Domus Vi, première entreprise française de services aux seniors, annonce l’entrée à son capital de la Caisse Nationale des Caisses d’Epargne et du Groupe Macif à hauteur de 17% chacun.


Au 1er février 2007, la constation d'une légère diminution des taux servis en 2006 par rapport à 2005 s'impose. En attendant que tous les assureurs annoncent leurs taux, la baisse moyenne du marché s'établit entre 0.15 et 0.20 % par rapport à 2005. Le taux moyen servi sur le marché s'établit entre 4.10 et 4.15%.


Assurance vie : nouvelles annonces de taux de rendement servis sur les fonds euro en 2006 diffusées par AFER, la Mondiale et la Banque Populaire. Une tendance se dégage : la stabilité des taux par rapport à 2005.


Traditionnellement en début d'année, les annonces de taux de rendement nets servis s'accompagnent des taux minimum garantis pour l'année en cours. Au-delà des taux garantis, éléments dont doit tenir compte tout épargnant, la participation aux bénéfices, servie quant à elle en fin d'exercice, permettra d'obtenir le taux de rendement net.


L’article 20 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale 2007 (LFSS 2007), adoptée le 30 novembre 2006 vient harmoniser le mode de perception des prélèvements sociaux sur les produits générés par les contrats d’Assurance Vie (intérêts et plus-values). Les prélèvements sociaux sont dus lors des rachats (ou terme). En revanche, les capitaux versés suite au décès de l’assuré sont exonérés de prélèvements sociaux.


Certains aménagements de l’épargne retraite sont envisagés. Ils portent notamment sur la familiarisation du plafond de déductibilité, l’exonération d’ISF des rentes servies par un PERP, un PERCO ou un PERE ainsi que sur l’assouplissement de la condition liée à la cessation d’activité.


Parution de la lettre d'information d'Avenue des Assurés - Décembre 2006


Cet article s’adresse particulièrement aux souscripteurs de contrats d’Assurance Vie qui cherchent un rendement supérieur à celui généré par les fonds en euro et acceptant une diversification partielle de leur épargne, mais qui par manque de temps ou de savoir-faire, ne peuvent se permettre de devenir des spécialistes émérites des marchés financiers.


L'arrêté du 15 novembre 2006 du ministère de la santé et des solidarités, publié au journal officiel du 28 novembre 2006, fixe le Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS) pour l'année 2007 à 32 184 Euros. La revalorisation du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale a un impact direct sur le disponible fiscal Madelin.


Le disponible fiscal PERP pour 2007 (Publié le 08/12/2006)
L'arrêté du 15 novembre 2006 du ministère de la santé et des solidarités, publié au journal officiel du 28 novembre 2006, fixe le Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS) pour l'année 2007 à 32 184 Euros. La revalorisation du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale a un impact direct sur le disponible fiscal du PERP.


Depuis plus d’une dizaine d’années, les rendements servis sur les fonds en euro n’ont cessé de décroître, suivant inéluctablement la baisse régulière des rendements obligataires. Pourtant, les rendements servis par les assureurs sur leurs fonds libellés en euro en 2005 laissaient déjà entrevoir une tendance pour 2006.


Parution de la lettre d'information d'Avenue des Assurés - Octobre/Novembre 2006


Nous vous proposons une synthèse des projets d’évolution de l’Assurance Vie en France (le projet de loi pour le développement de la participation et de l’actionnariat salarié ainsi que l’avant projet de loi en faveur des consommateurs) ainsi qu’un point sur les textes relatifs à l’Assurance Vie publiés en juillet et août 2006.


En exclusivité, les premières offres de taux garantis pour 2007 sur les supports en euro.


Les contrats non réclamés seraint perçus par l'Etat afin de financer la branche retraite.


Déposivie devient le dépositaire français des clauses bénéficiaires. Découvrez comment cette offre révolutionne l'Assurance Vie


La lettre d'information d'Avenue des Assurés de septembre 2006 est disponible


Le nouveau seuil de rente viagère permettant la libération du capital passe à 40 Euros


Analyse de l'impact de la réforme des succession 2007 sur le régime des contrats d'Assurance Vie


La lettre d'information d'Avenue des Assurés de juillet-août 2006 est disponible


Le gouvernement réfléchit à un nouveau mode de perception des prélèvements sociaux sur les contrats multisupports


A quoi correspondent les contrats Epargne Handicap et Rente Survie ? Quels objectifs ? Quels avantages ?


Loi DDAC : création de l'Agira (Publié le 12/05/2006)
L'organisme de recherche des bénéficiaires est opérationnel


A lire pour savoir à quoi ressemble l'Assurance Vie en 2006


En exclusivité, les premieres publications de taux (mise à jour le 19 mars 2006)


Ce montage est-il juridiquement viable? Quelles peuvent en être les conséquences ?


La loi de Finances 2006 impacte directement et indirectement l'Assurance Vie. En voici le détail.


Les premiers taux garantis pour 2006 (Publié le 28/01/2006)
Déjà publiés ou non, nous vous informons sur les premiers taux garantis pour 2006


Certains assureurs se penchent avec attention sur les textes de la Loi.


La revalorisation du plafond Sécurité Sociale 2006 modifie le disponible fiscal


Enquête (c)Novamétrie menée auprès de 90 journalistes spécialisés


Eclaircissements et précisions sur les rumeurs actuelles


La protection du souscripteur accrue, celle des assureurs aussi.


Vers les contrats multisuports en Unités de Compte. Atouts et mises en garde


Les contrats en Unités de compte ne seraient pas pris en compte dans les revenus


 

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